ACTES ET MANUELS LMD/KIN
Kodjo NDUKUMA ADJAYI dirige actuellement la collection Actes et Manuels LMD/KIN chez l'Harmattan Paris.
La collection assure la publication des écrits de portée universitaire à l'usage des étudiants, des chercheurs et des professionnels dans différents domaines de spécialité, de technicité, d'interdisciplinarité et de nouveauté des connaissances. Elle recueille les fruits des conférences, colloques, ateliers et travaux d'expertises, en restant ouverte au monde académique, au secteur pro, aux corps des métiers. Avec des comités spécifiques de lecture par ouvrage, elle conjugue intellectualisme et phénoménisme, en appui du savoir théorique et du savoir-faire pour les parcours LMD, la recherche ou le service à la communauté. Elle se présente comme un carrefour didactique de toutes disciplines : psychologie et éducation, sciences et technologies, homme et société, agronomie et environnement, arts et lettres, économie et gestion, politique et administration, droit...
DROIT CONGOLAIS DES COMPÉTENCES FISCALES Procédures fiscales, douanières et non fiscales de l’État et des collectivités territoriales
Trésor-Gauthier M. Kalonji.Préface de Thierry Obrist
D’une approche holistique, le livre éclaire la compétence fiscale dans ses modalités d’exercice en RD Congo. L’analyse porte sur la typologie des prélèvements que distinguent les procédures fiscales proprement dites, celles dites douanières et celles dites non-fiscales. En expression de souveraineté fiscale, les règles applicables s’organisent à différents échelons de l’État unitaire décentralisé. Au niveau national, trois régies financières sont mises en lumière sous leurs facettes de « Direction générale » : DGI pour les impôts, DGDA pour les douanes et accises, DGRAD pour les recettes administratives, judiciaires, domaniales et de participations. Au niveau provincial, la compétence en matière douanière n’étant pas de mise, moult administrations, aux diverses dénominations locales, mettent en œuvre les compétences tutélaires des collectivités publiques quant aux autres impôts, droits, taxes et redevances leur reconnus. Lire Plus...
L’ANALYSE STRATÉGIQUE EN PRATIQUE Essai sur les cas des conflits dans l’Administration publique en République démocratique du Congo
Devos Kitoko MulendaPartant de sa thèse de doctorat sur les conflits d’« agencification » et de politisation au sein de l’Administration publique de la République démocratique du Congo, l’auteur publie dans cet ouvrage son analyse stratégique en pratique sur le sujet. Le constat de départ de l’ouvrage est la coexistence de deux catégories de personnel de l’État au sein de l’Administration publique centrale congolaise, à savoir les fonctionnaires classiques sous statut de carrière des services publics de l’État et les agents de l’État sous contrat au sein des agences gouvernementales d’exécution des projets financés par des bailleurs de fonds. Il s’ensuit des différences de traitement et de conditions physiques de travail à l’origine de leurs conflits récurrents. Lire Plus...
CRÉDIT-BAIL ET DROIT DU FINANCEMENT PROSPECTIVES D'ACTE UNIFORME OHADA ET DE FISCALITÉ Prospectives d'Acte uniforme OHADA et de fiscalité
Guy Pascal Ngoma PhanzuL'OHADA n'organise pas de corps des règles spécifiques au crédit-bail, leasing en anglais. Son acte uniforme sur le droit commercial prévoit de l'enregistrer au registre du commerce et du crédit mobilier. Au Cameroun, au Sénégal, au Burkina Faso et en RD Congo, les parlements nationaux ont pris le relais législatif sur la question. Toutefois, les contrats de crédit-bail transfrontaliers courent les risques de disparités de régimes dans l'espace OHADA. Cet ouvrage étudie et propose les possibles recours à des conventions fiscales, adaptées aux membres de la communauté des États et à d'autres.
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GÉOPOLITIQUE DE LA RD CONGO Fragilités, menaces, opportunités et perspectives des relations avec l'Angola
Miguel Da Costa.Préface de Kodjo Ndukuma Adjayi
Dans une approche prospective, la République Démocratique du Congo fait partie de ces pays africains qui constituent des géants politiques et économiques « en jachère ». Son devenir, son éveil ou son réveil ferait trembler tout au moins les pays voisins. L'ouvrage lance des pistes de réflexion, des axes d'analyse géopolitique et met en perspective les enjeux politiques, économiques et sociaux des grands blocs africains. Spécialement, le voisinage de l'Angola avec la RD Congo traduit d'incontournables imbrications de réalités géopolitiques et géoéconomiques. Celles ci rendent ces deux grandes nations tout aussi interdépendantes que complémentaires. De plus larges horizons doivent s'ouvrir à une vision basée sur l'Afrique de demain. Lire Plus...